Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE AUTO WEB
CONCEPNET – Arnaud Panigeon Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3437279
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016
FRANCE AUTO WEB de CONCEPNET – Arnaud Panigeon

Présentation de la marque FRANCE AUTO WEB

Déposée le 26 juin 2006 par CONCEPNET – Arnaud PanigeonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AUTO WEB »

Le déposant est CONCEPNET – Arnaud PanigeonTODO domicilié(e) 16 Rue Alexis de Tocqueville,51100 REIMS - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 404 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPNET – Arnaud Panigeon domicilié(e) 16 Rue Alexis de Tocqueville,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AUTO WEB est expirée depuis le 26 juin 2016.

CONCEPNET – Arnaud Panigeon a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE AUTO


CONCEPNET – Arnaud Panigeon Entreprise Individuelle - 16 Rue Alexis de Tocqueville,51100 REIMS - 51100 - France - SIREN 433404621


CONCEPNET – Arnaud Panigeon - 16 Rue Alexis de Tocqueville,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

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